Informations légales
Mentions légales
Les informations qui permettent d’identifier l’éditeur de The Domaine Society et de comprendre le statut actuel du site.
Version du 15 août 20261. Éditeur du site
Le site www.thedomainesociety.com et la marque de projet The Domaine Society sont édités par SOMA, société par actions simplifiée à capital variable, au capital souscrit de 1 000 € (capital minimum : 100 €).
Siège social : 25 avenue du Chasse-Marée, 17640 Vaux-sur-Mer, FranceRCS Saintes : 993 902 873
SIREN : 993 902 873
SIRET : 993 902 873 00013
TVA intracommunautaire : FR23 993 902 873
E-mail : collection@thedomainesociety.com
Directeur de la publication : Valentin Finez, président de SOMA.
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419. Site : ovhcloud.com.
3. Statut du projet
The Domaine Society est actuellement un concept éditorial et commercial en phase de présentation à de futurs partenaires. Le site ne permet pas encore de réserver un lieu, de payer une prestation ni de conclure un contrat. Les noms, descriptions, tarifs et disponibilités affichés sont des exemples non contractuels.
Les propriétés réelles visibles sur les photographies servent d’inspiration éditoriale. Leur présence n’implique ni référencement, ni mandat, ni partenariat avec The Domaine Society ou SOMA.
4. Propriété intellectuelle
La structure, l’identité visuelle, les textes et les éléments originaux du site sont protégés. Toute reproduction ou adaptation substantielle nécessite l’autorisation écrite préalable de SOMA. Les photographies restent soumises aux droits et licences de leurs auteurs, détaillés dans les crédits photographiques du site.
5. Responsabilité et signalement
SOMA s’efforce de maintenir des informations exactes, sans garantir l’absence d’erreur ou l’accès continu au site. Pour signaler un contenu, demander une correction ou exercer un droit, écrivez à collection@thedomainesociety.com.